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LEI pour les SPV au Luxembourg

Fait partie du centre de connaissances LEI Luxembourg — retour au pilier Luxembourg.

Réponse rapide

Les SPV luxembourgeois — véhicules de titrisation, de détention et d’émission — ont besoin de leur propre LEI en tant qu’entités juridiques distinctes déclarant au titre de la Circulaire CSSF 18/698, d’AIFMD, d’EMIR et de MiFIR ou apparaissant dans les données de référence des investisseurs.

Pourquoi les SPV ont besoin d’un LEI au Luxembourg

Un SPV est une entité juridique distincte. Lorsqu’il émet, négocie ou est déclaré, il est identifié par son propre LEI — et non par celui du sponsor.

Utilisations courantes des SPV

Titrisation et émission de finance structurée.

Véhicules de détention et d’acquisition.

Structures de fonds et de co-investissement.

Rapidité pour les transactions sensibles au temps

Les SPV sont souvent constitués à proximité d’une transaction. L’émission Fast-Track d’un LEI en 2 à 4 heures ouvrables britanniques est disponible sous réserve de données complètes, de l’autorité du demandeur et d’une validation de conformité réussie.

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L’émission Fast-Track d’un LEI en 2 à 4 heures ouvrables britanniques est disponible sous réserve de données complètes, de l’autorité du demandeur et d’une validation de conformité réussie. Les transferts depuis une autre LOU accréditée par la GLEIF sont gratuits.

Questions fréquemment posées

Oui — il s’agit d’une entité juridique distincte.

Non — le SPV doit être identifié séparément.

L’émission Fast-Track d’un LEI en 2 à 4 heures ouvrables britanniques est disponible sous réserve de données complètes, de l’autorité du demandeur et d’une validation de conformité réussie.